Patrimonio immobiliare
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 30.
Documents
Piano delle valorizzazioni immobiliari
- Piano delle valorizzazioni immobiliari[.doc 22,5 Kb - 16/04/2019]
Piano delle valorizzazioni immobiliari La Magd 2015 2016 2017 2018
- Piano delle valorizzazioni immobiliari La Magd 2015 2016 2017 2018[.doc 22 Kb - 16/04/2019]
Dèrniere modification: 16/04/2019 12:41:30
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.